Le Plan Local d'Urbanisme

Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents relatifs au Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Plan Local D'urbanisme

Adopté en octobre 2017, le plan local d'urbanisme comporte 6 chapitres :

Vous pouvez retrouver l'ensemble des documents relatifs à chaque chapitre dans le tableau suivant :

Rapport de présentation	PADD	OAP	Plans de zonage	Règlement	Annexes
Page de garde Rapport de présentation	PADD	OAP	Table des matières Plan de zonage general Plan de zonage village Plan de zonage grand breau Plan de zonage fleury	Règlement	Table des matières PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE RECUEIL DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE PLAN DES RISQUES ET DES CONTRAINTES RECUEIL DES RISQUES ET DES CONTRAINTES PLAN DES RESEAUX NOTICE SANITAIRE CHARTE QUALITE VILLAGE DELIBERATIONS ET ARRETES DIVERS ZONAGE D'ASSAINISSEMENT LOI BARNIER

Adopté en 2019, cette modification simplifiée du plan adopté en 2017 a pour objectif :

D'intégrer la révision du zonage d'Assainissement approuvé le 26/10/2018, dans le règlement et les annexes du Plan Local d'Urbanisme,
D'apporter des modifications mineures au règlement du Plan Local d'Urbanisme, sur les distances par rapport aux riverains, sur le traitement des clôtures et des annexes dans les zones urbaines.

Vous pouvez retrouver l'ensemble des documents relatifs à chaque objectif dans le tableau suivant :

Notice Explicative	Modification du règlement	Schéma Directeur d'Assainissement	Annexes
Page de garde Notice explicative	Règlement	Table des matières Notice technique Plan de zonage d'eaux pluviales Plan de zonage d'assainissement	Chemins ruraux (PDIPR)

2 bis rue Champrenard
77540 COURPALAY